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1. Éditeur du site

Le site arkipelis.com est édité par :

  • Raison sociale : Arkipelis
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
  • Capital social : 5 000,00 euros
  • SIREN : 999 125 222
  • RCS : Nanterre 999 125 222
  • N° TVA intracommunautaire : FR 62 999125222
  • Contact : Formulaire de contact

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pierre CHOUTEAU, en qualité de Président.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Microsoft Ireland Operations Limited
  • Adresse : One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, Irlande
  • Service : Microsoft Azure Static Web Apps

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site arkipelis.com (textes, images, logos, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'Arkipelis ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Arkipelis.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.

Dernière mise à jour : Janvier 2025

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